Les délibérations du conseil

Consultez ici l’ensemble des délibérations du Conseil Municipal d’Épineuil de l'année en cours et de l'année précédente.

Pour les archives des années précédentes et pour retrouver l’historique des délibérations, n'hésitez pas à venir en mairie pour les consulter.

Année 2026

25-Rémunération Agent Recenseur (391Ko) publié le 10/04/2026 à 10:35
24-Représentants dans les commissions intercommunales (342Ko) publié le 10/04/2026 à 10:34
23-Délégué au Conseil communautaire (326Ko) publié le 10/04/2026 à 10:34
22-Correspondant défense (361Ko) publié le 10/04/2026 à 10:33
21-Désignation des délégués appelés à siéger dans les différentes instances (376Ko) publié le 10/04/2026 à 10:33
20-Création de commissions et dédignation des membres (182Ko) publié le 10/04/2026 à 10:32
19-Indemnités du Maire et des Adjoints (249Ko) publié le 10/04/2026 à 10:30
18-Délégations du conseil au Maire (515Ko) publié le 10/04/2026 à 10:29
17-Election des adjoints au Maire (490Ko) publié le 27/03/2026 à 10:18
16-Détermination du nombre d'Adjoints (376Ko) publié le 27/03/2026 à 10:17
15-Election du Maire (381Ko) publié le 27/03/2026 à 10:17
14-Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV) à compter du 1er janvier 2027 (492Ko) publié le 11/03/2026 à 09:46
13-Prise en charge des frais d'acte notarié concernant la serviture liée à la parcelle du lotissement "La Biarrée" (468Ko) publié le 11/03/2026 à 09:45
12-Emprunt/Financement éclairage public (249Ko) publié le 11/03/2026 à 09:44
11-Approbation de la révision des AC-compétence périscolaire (ALSH) (402Ko) publié le 11/03/2026 à 09:43
10-Approbation de la révision des AC-compétence scolaire (420Ko) publié le 11/03/2026 à 09:43
09-Fongibilité des crédits (356Ko) publié le 11/03/2026 à 09:42
08-Budget primitif principal 2026 (224Ko) publié le 11/03/2026 à 09:41
07-Taxes locales (305Ko) publié le 11/03/2026 à 09:41
06-Affectation du résultat 2025 (557Ko) publié le 11/03/2026 à 09:40
05-Approbation du CFU 2025 (272Ko) publié le 11/03/2026 à 09:40
04-Emprunt communal (166Ko) publié le 09/02/2026 à 10:11
03-Complément de rémunération AFR (331Ko) publié le 09/02/2026 à 10:10
02-Nature des dépenses imputées au compte 6232 "fêtes et cérémonies" (268Ko) publié le 09/02/2026 à 10:10
01-Etat d'assiette et destination des coupes de bois (508Ko) publié le 09/02/2026 à 10:09

Délibérations 2025

01-2025 Arrêt du PV de la réunion du 16-12-2024 (326Ko) publié le 05/12/2025 à 09:50
02-2025 Approbation du compte de gestion (400Ko) publié le 05/12/2025 à 09:51
03-2025 Approbation du compte administratif 2024 (558Ko) publié le 05/12/2025 à 09:51
04-2025 Affectation des résultats 2024 (390Ko) publié le 05/12/2025 à 09:51
05-2025 Vote des trois taxes (330Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
06-2025 Adoption du BP 2025 (553Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
07-2025 Fongibilité des crédits (383Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
08-2025 Remboursement de dépenses payées par Mme le Maire (335Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
09-2025 Créances irrécouvrables (373Ko) publié le 05/12/2025 à 09:53
10-2025 Convention CCLTB (361Ko) publié le 05/12/2025 à 09:53
11-2025 Travaux rue des Dannots (390Ko) publié le 05/12/2025 à 09:53
12-2025 Travaux rue du Chardonnay MANSANTI TP (405Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
13-2025 Heur'Tech remplacement du coffret électrique des cloches (392Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
14-2025 SATD Aménagement intergénérationnel du Pâtis (401Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
15-2025 Demande de subvention Villages de l'Yonne (363Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
16-2025 Demande de subvention CAF (366Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
17-2025 Demande de subvention ANS (364Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
18-2025 Demande de subvention au titre de la DETR (402Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
19-2025 Règlement financier 2025 (777Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
20-2025 Offre de location parcelle ZC 24 (346Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
21-2025 Désignation référent réforme apostille (370Ko) publié le 05/12/2025 à 09:56
22-2025 Site Internet (396Ko) publié le 05/12/2025 à 09:57
23-2025 Approbation du conseil municipal du 08 avril 2025 (313Ko) publié le 05/12/2025 à 09:57
24-2025 Transfert maintenance éclairage public SDEY (623Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
25-2025 Convention de partenariat prise en cahrge entrées de piscine été 2025 (416Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
26-2025 Acceptation devis Proxi TP divers travaux (521Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
27-2025 Création de poste pour acrroissement temporaire d'activité (667Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
28-2025 Contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité (671Ko) publié le 05/12/2025 à 09:59
29-2025 Cadeau de départ agent communal (324Ko) publié le 05/12/2025 à 09:59
30-2025 Désignation du coordonnateur communal de recensement et rémunération (726Ko) publié le 05/12/2025 à 09:59
31-2025 Création de poste (424Ko) publié le 05/12/2025 à 10:00
32-2025 Institution du RIFSEEP (2542Ko) publié le 05/12/2025 à 10:00
33-2025 Remboursement aux élus sur avances d'achats (392Ko) publié le 05/12/2025 à 10:00
34-2025 Remboursement suite à sinistre (358Ko) publié le 05/12/2025 à 10:01
35-2025 Admission en non-valeur (353Ko) publié le 05/12/2025 à 10:02
36-2025 Régularisation de vente d'objets (563Ko) publié le 05/12/2025 à 10:02
37-2025 Régie de recettes (752Ko) publié le 05/12/2025 à 10:02
38-2025 Tarifs communaux (597Ko) publié le 05/12/2025 à 10:03
39-2025 Participation au repas des Aînés 2024 (303Ko) publié le 05/12/2025 à 10:04
40-2025 Noël des enfants, des aînés et des agents 2025 (539Ko) publié le 05/12/2025 à 10:23
41-2025 Achats et décision modificative (359Ko) publié le 05/12/2025 à 10:24

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