Les délibérations du conseil
Année 2026
- 04-Emprunt communal (166Ko) publié le 09/02/2026 à 10:11
- 03-Complément de rémunération AFR (331Ko) publié le 09/02/2026 à 10:10
- 02-Nature des dépenses imputées au compte 6232 "fêtes et cérémonies" (268Ko) publié le 09/02/2026 à 10:10
- 01-Etat d'assiette et destination des coupes de bois (508Ko) publié le 09/02/2026 à 10:09
Délibérations 2025
- 01-2025 Arrêt du PV de la réunion du 16-12-2024 (326Ko) publié le 05/12/2025 à 09:50
- 02-2025 Approbation du compte de gestion (400Ko) publié le 05/12/2025 à 09:51
- 03-2025 Approbation du compte administratif 2024 (558Ko) publié le 05/12/2025 à 09:51
- 04-2025 Affectation des résultats 2024 (390Ko) publié le 05/12/2025 à 09:51
- 05-2025 Vote des trois taxes (330Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
- 06-2025 Adoption du BP 2025 (553Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
- 07-2025 Fongibilité des crédits (383Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
- 08-2025 Remboursement de dépenses payées par Mme le Maire (335Ko) publié le 05/12/2025 à 09:52
- 09-2025 Créances irrécouvrables (373Ko) publié le 05/12/2025 à 09:53
- 10-2025 Convention CCLTB (361Ko) publié le 05/12/2025 à 09:53
- 11-2025 Travaux rue des Dannots (390Ko) publié le 05/12/2025 à 09:53
- 12-2025 Travaux rue du Chardonnay MANSANTI TP (405Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
- 13-2025 Heur'Tech remplacement du coffret électrique des cloches (392Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
- 14-2025 SATD Aménagement intergénérationnel du Pâtis (401Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
- 15-2025 Demande de subvention Villages de l'Yonne (363Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
- 16-2025 Demande de subvention CAF (366Ko) publié le 05/12/2025 à 09:54
- 17-2025 Demande de subvention ANS (364Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
- 18-2025 Demande de subvention au titre de la DETR (402Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
- 19-2025 Règlement financier 2025 (777Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
- 20-2025 Offre de location parcelle ZC 24 (346Ko) publié le 05/12/2025 à 09:55
- 21-2025 Désignation référent réforme apostille (370Ko) publié le 05/12/2025 à 09:56
- 22-2025 Site Internet (396Ko) publié le 05/12/2025 à 09:57
- 23-2025 Approbation du conseil municipal du 08 avril 2025 (313Ko) publié le 05/12/2025 à 09:57
- 24-2025 Transfert maintenance éclairage public SDEY (623Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
- 25-2025 Convention de partenariat prise en cahrge entrées de piscine été 2025 (416Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
- 26-2025 Acceptation devis Proxi TP divers travaux (521Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
- 27-2025 Création de poste pour acrroissement temporaire d'activité (667Ko) publié le 05/12/2025 à 09:58
- 28-2025 Contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité (671Ko) publié le 05/12/2025 à 09:59
- 29-2025 Cadeau de départ agent communal (324Ko) publié le 05/12/2025 à 09:59
- 30-2025 Désignation du coordonnateur communal de recensement et rémunération (726Ko) publié le 05/12/2025 à 09:59
- 31-2025 Création de poste (424Ko) publié le 05/12/2025 à 10:00
- 32-2025 Institution du RIFSEEP (2542Ko) publié le 05/12/2025 à 10:00
- 33-2025 Remboursement aux élus sur avances d'achats (392Ko) publié le 05/12/2025 à 10:00
- 34-2025 Remboursement suite à sinistre (358Ko) publié le 05/12/2025 à 10:01
- 35-2025 Admission en non-valeur (353Ko) publié le 05/12/2025 à 10:02
- 36-2025 Régularisation de vente d'objets (563Ko) publié le 05/12/2025 à 10:02
- 37-2025 Régie de recettes (752Ko) publié le 05/12/2025 à 10:02
- 38-2025 Tarifs communaux (597Ko) publié le 05/12/2025 à 10:03
- 39-2025 Participation au repas des Aînés 2024 (303Ko) publié le 05/12/2025 à 10:04
- 40-2025 Noël des enfants, des aînés et des agents 2025 (539Ko) publié le 05/12/2025 à 10:23
- 41-2025 Achats et décision modificative (359Ko) publié le 05/12/2025 à 10:24